Risque microbiologique
Différents microorganismes pathogènes peuvent être présents dans l’eau des piscines, en raison des conditions favorables à leur développement (chaleur, humidité) et des baigneurs, qui constituent la source principale d’apports de pollution microbiologique, en particulier en période de forte fréquentation.
Ils sont susceptibles de provoquer des troubles de la santé chez le baigneur tels que :
- des affections cutanées bénignes : mycoses, eczéma, verrues…,
- des affections ORL ou digestives et des conjonctivites,
- plus rarement des pathologies graves telles que des légionelloses (sur les bains à remous), méningites.
Un bon entretien de la piscine (désinfection, renouvellement de l’eau…) et le respect des règles d’hygiène par les usagers permettent de lutter efficacement contre ces risques.
Risque chimique
Les produits utilisés lors de la désinfection ou du traitement de l’eau (produits chlorés, acides) présentent des risques et nécessitent des précautions d’usage. Il convient de respecter les conditions de stockage et d’utilisation préconisées par les fabricants, afin d’éviter des accidents pouvant conduire à des explosions.
Pour en savoir plus : télécharger la circulaire du 30 janvier 2003 relative à la Sécurité et au stockage des produits de traitement.
Par ailleurs, le chlore utilisé comme désinfectant forme avec les composés organiques azotés amenés par les baigneurs (urine, sueur, cosmétiques) des chloramines, qui peuvent être à l’origine de troubles irritatifs ou respiratoires.
Des gestes d’hygiène simples avant l’entrée dans l’eau (douche savonnée, démaquillage, passage au pédiluve) permettent de réduire la formation de ces composés.
Risque de noyade
Les enfants de moins de 6 ans représentent 15 % des décès par noyade accidentelle chaque année.
En France, la noyade est responsable de plus de 500 décès accidentels chaque année. Elle représente la 1ère cause de mortalité par accident de la vie courante chez les moins de 15 ans.
Des campagnes nationales de prévention des noyades et de promotion des bonnes pratiques de la baignade sont menées par les différents ministères concernés.
Pour en savoir plus, télécharger les notices d’information suivantes :
Le cadre réglementaire impose une obligation de moyens et de résultats en matière de sécurité sanitaire des installations :
- Déposer une déclaration en mairie, avant l’ouverture au public de l’établissement
Télécharger le modèle - Respecter les règles techniques de conception et de fonctionnement de l’établissement rappelant les conduites à tenir par le gestionnaire
Télécharger le dépliant - Dimensionner les installations conformément aux règles d’hygiène relatives notamment au nombre de sanitaires et de douches mis à disposition des usagers
Télécharger l'annexe 1 de l'arrêté du 7 avril 1981 modifié - Utiliser des produits de traitement de l’eau agréés par le ministère chargé de la santé
Les produits et procédés employés pour la désinfection de l’eau des piscines ouvertes au public sont soumis à une autorisation d’utilisation du ministère chargé de la santé.
Télécharger la liste mise à jour le 6 avril 2020
Les autres produits concourant à la qualité de l’eau tels que les algicides, fongicides, etc. ou ceux servant à la désinfection des sols (plages, vestiaires, etc.) ne font pas l’objet d’une procédure d’autorisation. - Mettre en place une surveillance quotidienne de la qualité de l’eau en complément du contrôle sanitaire mis en œuvre par l’ARS Télécharger l'annexes I & II_Arrêté du 26 mai 2021 relatif au contrôle et à la surveillance des eaux de piscine
- Informer le public en affichant :
- Un rappel des règles d’hygiène via le règlement intèrieur :
Télécharger le modèle de règlement intérieur type - Les résultats du contrôle sanitaire
- Un rappel des règles d’hygiène via le règlement intèrieur :
- Sécuriser les installations.
- Pas de baignade en cas de plaie ou de maladie contagieuse
- Douche savonnée avant le bain
- Passage préalable aux toilettes
- Passage par le pédiluve
Le contrôle exercé par l’ARS La Réunion sur les piscines ouvertes au public a pour but de vérifier la mise en place et le bon fonctionnement de l’ensemble des dispositifs destinés à réduire les risques. Il porte notamment sur l’hygiène générale des installations, l’efficacité du traitement de l’eau, la tenue du carnet sanitaire par l’exploitant et l’information du public.
Une évaluation du risque sanitaire est menée régulièrement sur chaque bassin, par des mesures de terrain (teneur en chlore, mesure du pH…) et des analyses microbiologiques et physico-chimiques d’échantillon d’eau.
Un bulletin sanitaire présentant les résultats du contrôle est transmis au gestionnaire de la piscine, accompagné d’une conclusion sur la conformité de ces résultats. Le gestionnaire a l’obligation de mettre à disposition du public ce bulletin sanitaire, en l’affichant dans un lieu accessible.
En cas de dépassement des normes réglementaires, un message de l’ARS visant à faire cesser l’exposition des baigneurs et prescrivant des mesures correctives adaptées sera adressé en urgence au gestionnaire.
La réglementation visant les piscines concerne tous les établissements privés ou publics recevant du public : piscines municipales, centres nautiques, établissements d’hébergement touristique marchands, clubs de sports, centres de bien-être, etc…
A compter du 1er janvier 2022, les piscines à usage médical ou de loisirs situées dans les établissements de santé et les cabinets de kinésithérapie seront également soumises à ces règles générales.
Seules les piscines réservées à l’usage personnel d’une famille et les piscines thermales à usage thérapeutique alimentées en eau minérale naturelle demeurent hors du champ d’application de ces textes réglementaires.
Pour en savoir plus, consulter les liens suivants :
- Articles L. 1332-1 à L. 1332-9 du code de la santé publique Légifrance
- Articles D. 1332-1 à D. 1332-11-1 du code de la santé publique (Règles sanitaires applicables aux piscines) Légifrance
-
Arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines Légifrance
- Arrêté du 26 mai 2021 relatif au contrôle sanitaire et à la surveillance des eaux de piscine pris en application des articles D. 1332-1 et D. 1332-10 du code de la santé publique Légifrance
- Arrêté du 26 mai 2021 relatif aux limites et références de qualité des eaux de piscine pris en application de l'article D. 1332-2 du code de la santé publique Légifrance
- Arrêté du 26 mai 2021 relatif à l'utilisation d'une eau ne provenant pas d'un réseau de distribution d'eau destinée à la consommation humaine pour l'alimentation d'un bassin de piscine, pris en application des articles D. 1332-4 et D. 1332-10 du code de la santé publique Légifrance
Les professionnels du traitement et de la conception des piscines ouvertes au public à La Réunion ont été invités par le service santé-environnement de l’ARS à participer à un séminaire le 15 décembre 2022 à l’hôtel LE RECIF. Objectif : présenter les risques sanitaires liés à ce type d’installation au travers de la nouvelle réglementation.
Un nouveau cadre réglementaire
Depuis le 1er janvier 2022, de nouvelles dispositions règlementaires s’appliquent à l’ensemble des piscines publiques et privées à usage collectif. Cette refonte de la réglementation a pour objectif principal de définir des règles de sécurité sanitaire visant à protéger les baigneurs. Par ailleurs, elle clarifie d’une part les compétences entre les ARS et les personnes responsables de piscines et, d’autre part, elle permet de recentrer les missions de contrôle des ARS sur les types de piscines le nécessitant : les piscines où la fréquentation du public est la plus importante et celles accueillant les populations les plus sensibles.
Ainsi, la fréquence du contrôle sanitaire organisé par l’ARS va être réduite pour certains bassins, d’autres établissements n’y seront plus soumis comme les piscines des co-propriétés. Toutefois, la nouvelle réglementation renforce les responsabilités associées au fonctionnement des piscines notamment en ce qui concerne le suivi de la qualité de l’eau ou encore les mesures à mettre en œuvre en cas de non-conformités.
Une journée technique pour sensibiliser et échanger
Organisée à destination des professionnels du secteur privé, cette journée technique a permis de réunir une trentaine de professionnels du secteur. Cet évènement a été l’occasion d’informer et sensibiliser les participants sur :
- les règles de conception sanitaires d’une piscine ouverte au public;
- les aspects relatifs à la gestion sanitaire des piscines (opérations de maintenance et d’entretien des installations, traitement de l’eau et de l’air, rédaction et mise en place de protocole de suivi sanitaire) ;
- les risques liés au stockage et à la manipulation des produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau des piscines.
Elle a également permis d’échanger sur les difficultés rencontrées par les gestionnaires et exploitants de piscines et les pistes d’amélioration à envisager.
La commune de Saint-Paul, le laboratoire Qwalilab et le SDIS 974 ont participé activement et bénévolement avec l’ARS à cette journée en présentant un diaporama d’information et en répondant aux questions des invités.
Déroulement détaillé de la journée
• Introduction de cette journée et les enjeux afférents à la problématique
Par le Professeur Xavier DE PARIS, Directeur de la Veille et de la Sécurité Sanitaire de l’ARS
• Présentation de la réglementation sanitaire en vigueur relative aux piscines ouvertes au public au regard des modifications intervenues à compter du 1er janvier 2022
Par Stéphane HUBE, Technicien sanitaire et de sécurité sanitaire chef du service santé-environnement de l’ARS La Réunion
• Déclinaison des exigences sanitaires au sein des quatre piscines municipales de Saint-Paul et traduction en termes de tâches confiées au personnel intervenant dans ces établissements
• Axes d’amélioration en matière de fonctionnement de ces structures publiques sur les plans sanitaire et énergétiques
Par Willy CRESCENCE, Responsable technique des piscines municipales de la commune de Saint-Paul
• Présentation du volet microbiologie des analyses d’eau de piscines ouvertes au public, que ce soit dans le cadre du contrôle sanitaire obligatoire organisé par l’ARS ou de la surveillance mise en œuvre par la personne responsable d’une piscine
Par Madame Anne-Pascale LE FOLL, Responsable de l’unité microbiologie du laboratoire QWALILAB et Madame Line LAW-LUO, Directrice et responsable qualité du laboratoire QWALILAB
La pause méridienne a été l’occasion d’échanger entre les participants et les intervenants.
• Présentation des risques liés au stockage et à la manipulation des produits chimiques :
- Réalisation d’une démonstration en extérieur des conséquences du mélange de certains produits chimiques et notamment ceux utilisés pour le traitement des eaux de piscines (chlore liquide ou eau de javel, chlore en poudre ou hypochlorite de calcium, chlore en galet stabilisé contenant de l’acide isocyanurique, acide chlorhydrique, acide sulfurique, anti-algues, etc….)
- Présentation en salle traitant des matières et effets engendrés par la combinaison de différents produits ainsi que des retours d’expérience du SDIS suite à des incendies ou des dégagements d’émanations gazeuses dangereuses en lien avec une piscine.
Par le Capitaine Gilles TURPIN, Référent risques chimiques au SDIS 974
(Présentation disponible sur demande au SDIS)
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